Avis révisé de l’Anses Rapport révisé d’expertise collective – Octobre 2022 →
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AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à « la proposition d’arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT) concernant les MOT destinés à un usage vétérinaire » – Octobre 2022
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Demande d’avis sur la proposition d’arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT) – RAPPORT d’expertise collective Avril 2022 révisé en septembre 2022
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Annexe 1 Lettre de saisine
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Annexe 2 Extrait de l’Avis du Comité Scientifique du HCB du 20 décembre 2019 relatif à l’évolution de la réglementation sur les micro-organismes et toxines (MOT), en particulier sur les parties de MOT et les OGM qui devront figurer sur la liste des MOT
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Annexe 3 Eléments révisés
